Mentions Légales

1. Réalisation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de la conception l’hébergement et le suivi du présent site internet.

CREATION

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Michel RIVIERE
JUNGLE PRINT
n° SIRET : RCS Paris B 750 657 561

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVH FRANCE
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – FRANCE
Tél : 09 72 10 10 07
Site internet : www.ovh.com
n° SIRET : 424 761 419 00045

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Directeur de la publication.

3. Description des services fournis

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le Directeur de la publication s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. Données techniques

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

5. Propriété intellectuelle

Le Directeur de la publication est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Directeur de la publication
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Gestion des données personnelles

Se reporter à notre charte de confidentialité.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du ce site est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Soissons.